Google+"Mentions légales - LEON & LOUISE
J'accepte En poursuivant votre navigation sur ce site, vous devez accepter l’utilisation et l'écriture de Cookies sur votre appareil connecté. Ces Cookies (petits fichiers texte) permettent de suivre votre navigation, actualiser votre panier, vous reconnaitre lors de votre prochaine visite et sécuriser votre connexion. En savoir plus

Les articles qui suivent détaillent les mentions légales relatives au présent site www.leonetlouise.fr. Pour toute question, vous pouvez également nous écrire à l'adresse contact@leonetlouise.fr ou via notre formulaire de contact.

Mentions légales

Forme juridique

LEON & LOUISE est membre de la coopérative Graines de Sol

Forme juridique : SCIC SARL à capital variable
Siège social : 64 rue Roger Salengro, 69310 PIERRE-BENITE
RCS Lyon 509 249 017
N° TVA intracommunautaire : FR 70 509249017

Informations sur le site

Le site www.leonetlouse.fr est hébergé par phpnet

Responsable de la publication : Julie MAUREL 

Webdesigner : Jeanne LEPOIX
www.jeanne-lepoix.com

Ce site internet utilise la solution PRESTASHOP, plateforme de gestion et création de sites internet
www.prestashop.com

Conditions générales

Le site accessible par l'url www.leonetlouise.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.

Informatique et liberté

LEON & LOUISE garantit la plus stricte confidentialité des informations collectées sur le site. Ces informations sont utilisées uniquement dans le cadre de votre relation commerciale avec LEON & LOUISE et ne sont jamais partagées avec des tiers ni revendues. 

Les informations données sur le site www.leonetlouise.fr sont à usage privé. Il est strictement interdit de reprendre tout ou partie des dites informations pour les mettre en ligne sur d'autres sites ou dans toute autre parution - sauf autorisation expresse de Julie MAUREL qui représente la marque LEON & LOUISE. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) sous le n°1897724.

L'internaute dispose d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification et de suppression sur les données à caractère personel le concernant. Pour ce faire, il doit écrire un courrier électronique par formulaire à l'adresse contact@leonetlouise.fr.

Propriété intelectuelle

LEON & LOUISE est déposé à titre de marque auprès de l'INPI. Le nom de domaine www.leonetlouise.fr et ses dérivés sont protégés. Ces éléments ne peuvent être utilisées sans l'autorisation expresse de son titulaire.

L'internaute reconnaît que le contenu du présent site incluant de façon non limitative les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont protégés par des droits d'auteur et de propriété intellectuelle, soit que le Vendeur en soit le titulaire, soit qu'il soit autorisée à les reproduire et les représenter. Les marques représentées sur le Site sont la propriété de leurs éditeurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, transmission, modification ou adaptation de tout ou partie du Site, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite et préalable de Mme Julie MAUREL. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

LEON & LOUISE est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.leonetlouise.fr à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de LEON & LOUISE.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : contact@leonetlouise.fr. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.